Statuts de l'Université Paris-Sud

STATUTS DE L’UNIVERSITÉ PARIS-SUD
Préambule

TITRE I : NATURE JURIDIQUE ET STRUCTURES DE L’UNIVERSITÉ
Article 1er : Nature juridique
Article 2 : Composition
Article 3 : Siège social

TITRE II : GOUVERNANCE
Article 4 : Administration de l’université
Section 1 : La Présidence de l’université
Article 5 : Élection du Président de l’université
Article 6 : Attributions du Président de l’université
Article 7 : Suppléance du Président de l’université
Article 8 : Vice-présidence de l’université
Article 9 : Bureau de l’université
Section 2 : Le conseil d’administration
Article 10 : Composition du conseil d’administration
Article 11 : Attributions du conseil d’administration
Article 11 bis : Mesures transitoires relatives aux conseils restreints
Section 3 : Le Conseil Académique
Article 12 : Composition du Conseil académique
Article 13 : Présidence du Conseil académique
Article 14 : Vice-président étudiant
Article 15 : Attributions du conseil académique
Article 16 : Commission de la recherche
Article 17 : Commission de la formation et de la vie universitaire
Article 18 : Section disciplinaire
Section 4 : Le conseil des directeurs de composantes
Article 19 : Composantes
Article 20 : Conseil des directeurs de composantes
Article 21 : Le dialogue de gestion
Section 5 : Le comité technique
Article 22 : Composition du comité technique
Article 23 : Vice-président du comité technique
Article 24 : Attributions du comité technique
Article 25 : Fonctionnement du comité technique
Section 6 : Élections
Article 26 : Collèges électoraux
Article 27 : Modalités électorales
Article 28 : Comité électoral consultatif
Section 7 : Fonctionnement des Conseils ou des commissions
Article 29 : Dispositions générales
Article 30 : Délibérations et organisation des Conseils ou des commissions
Article 31 : Commissions et instances consultatives

TITRE III : SERVICES DE L’UNIVERSITÉ ET GESTION FINANCIÈRE, ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE
Article 32 : Dispositions générales
Article 33 : Moyens et charges
Article 34 : Publicité des documents budgétaires
Article 35 : Ordonnateur principal et ordonnateurs secondaires
Article 36 : Le Directeur Général des Services
Article 37 : L'Agent Comptable

TITRE IV : RÉVISION DES STATUTS ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉTABLISSEMENT ET MESURES TRANSITOIRES
Article 38 : Révision des statuts
Article 39 : Règlement intérieur de l’établissement
Article 40 : Mesures transitoires