Documents de référence
Les Textes Législatifs et Règlementaires :
- arrêté du 06/01/2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
- arrêté du 07/08/2006 relatif à la formation doctorale
- arrêté du 07/08/2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
- décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche
- arrêté du 23/04/2009 fixant le montant de la rémunération des doctorants contractuels
- la circulaire ministérielle du 24/06/2009 sur les doctorants contractuels
- la circulaire ministérielle du 29/07/2009 sur la rémunération des doctorants contractuels
Les Documents de Référence :
- La Charte des thèses, adoptée en Conseil d'administrattion le 06/07/2010.
- La Recommandation de la Commission Européenne du 11 mars 2005 concernant la charte européenne du chercheur et un code de conduite pour le recrutement des chercheurs
- Le guide de présentation et de rédaction des thèses à l'usage des doctorants, édité en 2007 par le MESR
- la note du 15/01/2010 sur les droits des doctorants en fin de contrat
- la procédure de soutenance de thèse de Paris-Sud - màj Avril 2012
- La note de procédure pour l'établissement des contrats doctoraux sur ressources propres de janvier 2012
- La note du 12 mai 2011 sur les activités hors recherche des doctorants
- la note du 16 juin 2011 sur la démission d'un doctorant de son activité hors recherche
- Le modèle de Contrat doctoral de Paris-Sud
Les Formulaires :
- dossier de candidature pour bénéficier de l'aide à la mobilité internationale du Conseil Général de l'Essonne