Statuts de l'Université Paris-Sud 11
Sommaire
Préambule
Titre I : Nature juridique et structures
Article 1 : Nature juridique
Article 2 : Composition
Article 3 : Siège social
Titre II : Les Conseils de l'Université
Section 1 : Désignation des membres des Conseils
Article 4 : Collèges électoraux du Conseil d'Administration et du Conseil des Études et de la Vie
Universitaire
Article 5 : Collèges électoraux du Conseil Scientifique
Article 6 : Secteurs de formation
Article 7 : Modalités électorales
Section 2 : Rôle et Composition des Conseils
Article 8 : Conseil d'Administration
Article 9 : Conseil Scientifique
Article 10 : Conseil des Études et de la Vie Universitaire
Section 3 : Fonctionnement des Conseils
Article 11 : Disposition générale
Article 12 : Convocation des conseils
Article 13 : Déroulement des séances des Conseils
Article 14 : Délibérations des Conseils
Article 15 : Ordre du jour des conseils
Article 16 : Règlement intérieur des Conseils
Article 17 : Commissions et instances consultatives
Article 18: Section Disciplinaire
Titre III : La Présidence
Article 19: Élection du Président
Article 20: Suppléance du Président
Article 21: Les Vice-présidents
Article 22: Le Bureau – Équipe de Direction
Titre IV : Les Services de l'Université
Article 23: Disposition générale
Article 24: Les Services Administratifs Centraux
Article 25: Les Services Communs
Titre V : Gestion Financière Administrative et Comptable
Article 26: Moyens et charges
Article 27: Publicité des documents budgétaires
Article 28: Ordonnateur principal et ordonnateurs secondaires
Article 29: Le Directeur Général des Services
Article 30: L’Agent Comptable
Titre VI : Révision des Statuts et du Règlement intérieur de l’établissement
Article 31: Révision des statuts
Article 32: Règlement intérieur de l’établissement