Mention Droit Notarial

Objectifs et spécificités de la formation

L’objectif est de permettre aux étudiants d’acquérir les bases du droit notarial, puis d'approfondir leurs connaissances théoriques et pratiques en combinant les cours dispensés par des enseignants chercheurs de l’Université et des notaires.
Une ouverture sur l’Europe, caractérise en outre le Master 2. Elle explique la place faite, à côté de chacun des enseignements traditionnels d'un master 2 de droit notarial, au droit international privé, au droit judiciaire européen, au droit comparé ainsi qu'aux langues. C'est au demeurant l'occasion pour les étudiants de bénéficier de cours dispensés par des professeurs étrangers et d'effectuer un stage de deux mois dans une Étude d'un pays de l'Europe ainsi que d'un mois dans une Étude en France.

 

Description du master (parcours de M1 spécialités de M2)

Le master « Droit notarial » propose un parcours en première année et  1 spécialité en deuxième année :

Master 1 : (fiche pédagogique )-

  • Droit notarial - Responsable : S. Gaudemet

M1 - Parcours Droit notarial
Ce parcours permet à des étudiants ayant un  projet professionnel défini (métiers du notariat) de combiner des connaissances fondamentales en droit privé et des connaissances plus particulières dans les matières exigées  pour l'exercice de la profession. Se destinant principalement les étudiants peuvent également faire le choix de se tourner vers une profession judiciaire, l’entreprise ou la recherche. Un choix d’options permet au demeurant d’adapter le parcours au projet.

Master 2 : (fiche pédagogique)

Le Master 2 part quand à lui des compétences acquises dans les matières fondamentales du droit de la famille, des contrats, des affaires, de droit international privé... pour les prolonger par l'étude de leur dimension notariale. Les enseignements sont à cet effet assurés par des universitaires spécialistes de ces questions ainsi que par des notaires.
L'ouverture internationale du diplôme permet de prolonger l'étude de ces questions de leur dimension de droit international privé et de droit comparé ainsi que par 60 heures de langues (au choix : anglais, allemand, espagnol...). 
Les enseignements sont suivis de trois mois de stage.

Condition d’admission

Pour le Master 1 : entrée de droit pour les étudiants titulaires d’une Licence de Droit (180 ECTS). Inscription en ligne pour les étudiants de la Faculté Jean Monnet.
Étudiants de l'extérieur : Dossier de candidature à télécharger sur le site de la Faculté, à partir du mois d'avril. www.jm.u-psud.fr
Possibilité de VAE pour les étudiants titulaires d'un autre diplôme.

Pour le Master 2 : les étudiants ayant validé une première année de master en Droit Notarial peuvent déposer un dossier de candidature auprès du responsable de spécialité, via le site de la faculté Jean Monnet www.jm.u-psud.fr.
Il est nécessaire d’avoir suivi des enseignements de droit patrimonial de la famille.

COMPÉTENCES ACQUISES

Compétences théoriques et pratiques nécessaires pour la poursuite du DSN (Diplôme supérieur du Notariat).

Métiers

  • Notaire, mais aussi secteur de l'immobilier, de la gestion de patrimoine, recherche...

Partenaires

S’agissant d’un diplôme équivalent la première année du DSN (Diplôme supérieur du notariat), la formation a été élaborée au terme de conventions passées avec les instances notariales et bénéficie d'un partenariat avec la Chambres des notaires Hauts-de-Seine. Une part importante des enseignements est assurée par des notaires.

La formation ayant vocation à ouvrir le champ des connaissances à une dimension européenne, nombre de liens se sont tissés à mesure des années avec des professeurs et des notaires étrangers.

Stage

Trois mois de stage : deux mois dans une Étude d'un pays européen et un mois dans une Étude en France.

 

Contacts

Responsable de la mention : Sophie GAUDEMET
Informations : http://www.u-psud.fr
Secrétariats Pédagogiques :
carole.seel @ u-psud.fr (pour le M1)
beatrice.benattar @ u-psud.fr (pour le M2)

Adresse de la formation :
UFR Droit-Economie-Gestion – 54 Boulevard Desgranges
92330 SCEAUX