Mention Droit Notarial

Objectifs et spécificités de la formation

L’objectif est de permettre aux étudiants d’acquérir les bases du droit notarial, puis de perfectionner leurs connaissances théoriques et pratiques en combinant des cours dispensés par des enseignants chercheurs de l’Université et des notaires.

En outre, une ouverture sur l’international, en particulier l’Europe, caractérise la formation. Des enseignants d’Universités étrangères viennent en effet dispenser des cours à Sceaux. Surtout, les étudiants effectuent un stage à l’étranger, pour partie dans une université étrangère, pour partie chez un notaire à l’étranger.

Description du master (parcours de M1 spécialités de M2)

Le master « Droit notarial » propose un parcours en première année et  1 spécialité en deuxième année :

Master 1 : (fiche pédagogique )-

  • Droit notarial - Responsable : S. Gaudemet

M1 - Parcours Droit notarial
Ce parcours permet à des étudiants privatistes qui ont un projet professionnel bien défini (métiers du notariat) de combiner des connaissances fondamentales en droit privé et des connaissances pointues dans les matières exigées pour l’exercice de la profession. Les étudiants se destinent aux métiers du notariat, mais ils peuvent également se tourner vers une profession judiciaire, vers l’entreprise ou vers la recherche. Un choix d’options permet aux étudiants d’adapter ce parcours à leur projet.

Master 2 : (fiche pédagogique)

Condition d’admission

Pour le Master 1 : entrée de droit pour les étudiants titulaires d’une Licence de Droit (180 ECTS). Les étudiants titulaires d’un autre diplôme peuvent être autorisés à s’inscrire, sous réserve d’une équivalence reconnue dans le cadre de la validation des acquis (VAE).

Pour le Master 2 : les étudiants ayant validé une première année de master en Droit Notarial peuvent déposer un dossier de candidature auprès du responsable de spécialité, via le site de la faculté Jean Monnet www.jm.u-psud.fr.
Il est nécessaire d’avoir suivi des enseignements de droit patrimonial de la famille.

Objectifs et spécificités

L’objectif est de permettre aux étudiants d’acquérir les bases du droit notarial, puis de perfectionner leurs connaissances théoriques et pratiques en combinant des cours dispensés par des enseignants chercheurs de l’Université et des notaires.

En outre, une ouverture sur l’international, en particulier l’Europe, caractérise la formation. Des enseignants d’Universités étrangères viennent en effet dispenser des cours à Sceaux.

Description de la spécialité

La spécialité de Master correspond aux thématiques de recherche des enseignants chercheurs intervenants dans le diplôme.

Du point de vue « formation », elle prend la suite des matières fondamentales de droit de la famille, de droit des contrats et de droit des affaires enseignées dans les années antérieures (de L1 à M1) et notamment à deux parcours de M1 en droit notarial dont l’un en partenariat avec le CSEN.

Métiers

  • Notaire

Partenaires

S’agissant d’un diplôme équivalent la première année du DSN (Diplôme supérieur du notariat), la formation a été élaborée en partenariat avec le CSEN et CFPNP. Certains enseignements sont assurés par des notaires qui dispensent des cours destinés à présenter des questions concrètes, à partir de dossiers pratiques.

La formation ayant vocation à ouvrir le champ des connaissances vers les aspects européens de la formation, les étudiants doivent partir étudier dans une université européenne et faire un stage dans un pays membre de l’Union. Ainsi, des accords ont été conclus entre l’Université Paris XI et des Universités étrangères (Espagne, Allemagne, Italie, Belgique...).

Stage

Les étudiants effectuent un stage à l’étranger, pour partie dans une Université étrangère, pour partie chez un notaire à l’étranger.

Afin que les étudiants inscrits à l’Université Paris XI puissent se rendre à l’étranger pour y effectuer une partie de leurs stages. Ils sont accueillis et pris en charge par des professeurs étrangers, leur donnant ainsi la possibilité non seulement de préparer dans de bonnes conditions la rédaction du mémoire qui leur est demandé et qui comporte une dimension de droit comparé, mais aussi en leur offrant la possibilité de suivre un certain nombre des enseignements dispensés dans l’Université sur place.

Le stage se déroulera durant 1 mois dans une étude française et un à deux mois dans une étude étrangère + 1 mois dans une faculté étrangère.

Partenariats nationaux

  • S’agissant d’un diplôme équivalent à la première année du DSN (diplôme supérieur du notariat), la formation a été élaborée en partenariat avec le CSEN (Centre Supérieur d’Etudes Notariales) et CFPNP (Centre de Formation Professionnelle Notariale de Paris). Certains enseignements sont assurés par des notaires qui dispensent des cours destinés à présenter des questions concrètes, à partir de dossiers pratiques.

Partenaires internationaux

  • Universités étrangères (Espagne, Allemagne, Italie, Belgique…)
  • Certains professeurs étrangers viennent dispenser un certain nombre de cours à l’Université Paris Sud.

Contacts

Responsable de la mention : Sophie GAUDEMET
Informations : http://www.u-psud.fr
Secrétariats Pédagogiques :
carole.seel@u-psud.fr (carole.seel @ u-psdu.fr)
(pour le M1)
beatrice.benattar@u-psud.fr
(pour le M2)

Adresse de la formation :
UFR Droit-Economie-Gestion – 54 Boulevard Desgranges
92330 SCEAUX