Parcours Droit des activités aériennes et aéronautiques

Le parcours « Droit des activités aériennes et aéronautiques » vise à permettre aux étudiants d’acquérir et d’approfondir les connaissances fondamentales relatives au droit applicable à l’industrie aéronautique et au secteur du transport aérien. La formation comportera des éléments théoriques et pratiques, pour garantir une formation en étroite adéquation avec les exigences élevées du milieu socio-professionnel intervenant dans le secteur de l’aviation civile.

Les compagnies aériennes françaises, comme les différents acteurs de la construction aéronautique et du secteur aéroportuaire, sont aujourd’hui confrontés à une forte judiciarisation de la société, qui se manifeste notamment par la recrudescence des réclamations formulées par les passagers ou des actions en réparation. Parallèlement, les administrations de l’aviation civile mais également les organisations internationales et les fédérations professionnelles, au plan local comme international sont en demande d’une formation adaptée.

Ouvert en offre de formation continue, le Master s’adresse aux professionnels de l’industrie aéronautique et du transport aérien qui cherchent à élargir et étoffer leurs compétences, pour s’adapter aux évolutions permanentes d’un droit technique dans lequel la dimension internationale et européenne occupe une place centrale.

Pré-requis

Le parcours constitue une poursuite de formation pour des étudiants issus des licences suivantes : diplôme de droit équivalent Master 1 ou Maîtrise ; diplôme d’études politiques ; tout autre diplôme jugé équivalent par la commission d’admission ; des candidats passant par la VAA et VAE. Possibilité de validation des acquis de l’expérience pour les professionnels non titulaires d’un tel diplôme mais exerçant des fonctions juridiques ou nécessitant des compétences juridiques.

Le positionnement du diplôme lui impose de recruter des étudiants formés dans l’ensemble des universités françaises, pour autant que leurs connaissances et qualifications soient jugées suffisantes pour suivre la formation. Professionnels du transport aérien, de la construction aéronautique et du secteur aéroportuaire.

Objectifs pédagogiques

A l’issue de la formation, les diplômés seront en mesure de maîtriser les différents aspects fondamentaux des questions juridiques auxquelles sont confrontés les professionnels du secteur aérien et aéroportuaire, aussi bien en ce qui concerne le droit national que les normes internationales et européennes. Cette formation bénéficie du soutien du bureau régional de l’Organisation internationale de l’aviation civile ainsi que de la Direction générale de l’aviation civile française. Il s’agit ainsi d’une formation de haut niveau unique en son genre. A l’issue du M2, les étudiants devront avoir acquis des connaissances à la fois pratiques et théoriques dont le contenu sera régulièrement actualisé en fonction des indications des représentants des organisations publiques, des industriels et des organisations professionnelles du transport aérien qui participent au programme de formation.

Ces professionnels contribuent à la détermination des matières enseignées comme au déroulement des enseignements. La finalité professionnelle du Master envisagé justifie ainsi un très haut pourcentage  d’intervenants issus du milieu professionnel. La formation se veut ouverte sur l’Europe et le monde grâce à ses
enseignements combinant une approche nationale et transnationale des problématiques, ses cours dispensés en français et en anglais, ainsi que son équipe pédagogique. Cette caractéristique permettra au diplômé d’évoluer comme il le souhaite au sein de son entreprise et éventuellement de trouver un autre emploi sur le marché global sachant  que les secteurs du transport aérien et de l’aéronautique sont par nature transnationaux.

Débouchés

Les étudiants seront principalement formés pour évoluer au sein de leur entreprise, mais également pour développer leurs perspectives à moyen ou long terme dans ce secteur de pointe. Secteurs d’emplois : aéronautique et transport aérien, personnels au sol ; compagnies aériennes, exploitants et gestionnaires d’aéroports ; constructeurs aéronautiques ; équipementiers ; assurances spécialisées.

Lieux d'enseignements

Université Paris Sud, Faculté Jean Monnet, 54 boulevard Desgranges, 92330 Sceaux (ou locaux de Fontenay-aux-Roses lorsqu’ils seront disponibles, s’ils sont mis à disposition). Lieux d’enseignement ponctuel : Bureau région.

Contacts

Responsable
• Vincent CORREIA, vincent.correia @ u-psud.fr